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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX
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BASTINGAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTINGAGE
Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX S.A.

Numéro de dépôt :
3248279
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
BASTINGAGE de Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX

Présentation de la marque BASTINGAGE

Déposée le 22 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTINGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX domicilié(e) Lieu dit La Mousse, Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENEHARD ET MICHAUX domicilié(e) Lieu dit La Mousse, Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France.

La marque BASTINGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTINGAGE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes : NORINOX , EC , MARTEAU BLEU E CHALVET , ANKORA , SCANDINOX , FM Sécurité - Frénéhard et Michaux Sécurité , D.A. , V.R.


Etablissements FRENEHARD ET MICHAUX S.A. - Lieu dit La Mousse, Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France - SIREN 535450050


FRENEHARD ET MICHAUX - Lieu dit La Mousse, Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Garde-corps permanents métalliques ; barrières ; échafaudage. Garde-corps permanents en matière plastique ; barrières ; échafaudage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.